Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KRAFTTECH
Monsieur Alain SAVOURE

Numéro de dépôt :
3071512
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque KRAFTTECH

Déposée le 18 décembre 2000 par monsieur Alain SAVOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KRAFTTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est monsieur Alain SAVOURE domicilié(e) Villa Alba, 1, Boulevard Wilson, 35800 Dinard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPPENHEIMER WOLFF & DONNELLY - France.

La marque KRAFTTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KRAFTTECH est expirée depuis le 18 décembre 2010.

Alain SAVOURE a également déposé les autres marques suivantes : KRAFTtech. , KILE , K-1503J , ATLANTIC ELECTRIC TOOLS


Monsieur Alain SAVOURE - Villa Alba, 1, Boulevard Wilson, 35800 Dinard - France


OPPENHEIMER WOLFF & DONNELLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Outillage électrique semi-fixe, à savoir : tourets à meuler, table à scier, coupe carreaux, perceuse à colonne, broyeurs de végétaux, pompes immergées ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs Outillage portatif à fil ou à batterie, à savoir : perceuses, meuleuses, ponceuses de différents types (à feuilles ou à bande, orbitales ou rotoexcentriques), scies de différents types (sauteuse, circulaire, sabre), défonceuses/mortaiseuses, marteaux perforateurs, rabots, décapeur thermiques, mini outillage, tailles haies, coupes bordures, aspirateurs, souffleuses, broyeurs, tondeuses, tronçonneuses ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.